Mentions légales
Éditeur du site
Le site fransys.cloud et la plateforme app.fransys.cloud sont édités par Peak Studio, société par actions simplifiée immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 897 727 129, dont le siège social est situé 40 rue Alexandre Dumas, 75011 Paris, France.
Contact : support@fransys.cloud
Propriété intellectuelle
À l’exception des données des clients, l’ensemble des éléments constituant le site et la plateforme (code source, images, textes, vidéos, apparence graphique, logos) appartient à Fransys Cloud, à ses concédants ou à des tiers ayant autorisé leur exploitation, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle.
« Fransys Cloud » est une marque déposée. Toute utilisation de la marque ou du logo Fransys Cloud est interdite, sauf pour faire connaître votre utilisation de la plateforme.
Conditions d’utilisation
L’utilisation de la plateforme est régie par les conditions générales d’utilisation, accessibles sur la page Conditions générales.
Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés par Fransys Cloud sont décrits dans la politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, que vous pouvez exercer en écrivant à support@fransys.cloud ou par courrier à l’adresse du siège, à l’attention du service juridique. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.